Conditions d'utilisation
Conditions d'utilisation
SConditions d'utilisation du site internet de Français du monde ADFE Pays-Bas
Dernière mise à jour : 25/01/2025
Bienvenue sur le site de Français du monde ADFE Pays-Bas (https://fdmadfe.nl/). En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les conditions d'utilisation suivantes. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous prions de ne pas utiliser notre site.
1. Acceptation des conditions
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces conditions d'utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
2. Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, graphiques et vidéos, est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée de ce contenu est strictement interdite sans notre consentement préalable.
3. Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser ce site uniquement à des fins légales et conformément aux lois en vigueur. Vous vous interdisez de :
- Publier des contenus diffamatoires, obscènes ou illégaux.
- Perturber le fonctionnement du site ou tenter d'accéder à des zones non autorisées.
- Utiliser des robots, des spiders ou d'autres moyens automatisés pour accéder au site.
4. Liens vers d'autres sites
Notre site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites et ne pouvons être tenus responsables des dommages ou pertes causés par leur utilisation. L'accès à ces sites se fait à vos propres risques.
5. Protection des données personnelles
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant notre site, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos données comme décrit dans cette politique.
6. Limitation de responsabilité
Nous ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser notre site, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de données ou de profits.
7. Droit applicable
Ces conditions d'utilisation sont régies par le droit néerlandais. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux néerlandais.
8. Contact
Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :fdmadfepaysbas@gmail.com.
Dernière mise à jour : 25/01/2025
Bienvenue sur le site de Français du monde ADFE Pays-Bas (https://fdmadfe.nl/). En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les conditions d'utilisation suivantes. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous prions de ne pas utiliser notre site.
1. Acceptation des conditions
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces conditions d'utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
2. Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, graphiques et vidéos, est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée de ce contenu est strictement interdite sans notre consentement préalable.
3. Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser ce site uniquement à des fins légales et conformément aux lois en vigueur. Vous vous interdisez de :
- Publier des contenus diffamatoires, obscènes ou illégaux.
- Perturber le fonctionnement du site ou tenter d'accéder à des zones non autorisées.
- Utiliser des robots, des spiders ou d'autres moyens automatisés pour accéder au site.
4. Liens vers d'autres sites
Notre site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites et ne pouvons être tenus responsables des dommages ou pertes causés par leur utilisation. L'accès à ces sites se fait à vos propres risques.
5. Protection des données personnelles
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant notre site, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos données comme décrit dans cette politique.
6. Limitation de responsabilité
Nous ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser notre site, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de données ou de profits.
7. Droit applicable
Ces conditions d'utilisation sont régies par le droit néerlandais. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux néerlandais.
8. Contact
Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :fdmadfepaysbas@gmail.com.